Déposée le 13 février 1990 par la Société Anonyme (SA) La Société SOLAIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Société SOLAIL domicilié(e) Zone Industrielle des Malines, LISSES Ville Nouvelle d'EVRY (Essonne) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Danielle Le GUENNIC-GOURIOU - France.
La marque SOLAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAIL est expirée depuis le 13 février 2000.
La Société SOLAIL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
La Société SOLAIL (S.A.) - Zone Industrielle des Malines, LISSES Ville Nouvelle d'EVRY (Essonne) - France
Maître Danielle Le GUENNIC-GOURIOU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Fruits secs et oléagineux, céréales désydratées ou non, produits alimentaires soufflés par tout procédé physique ou chimique conforme à la réglementation sur l'agro-alimentaire, pop corn, aulx, oignons, échalotes et aromates naturels ou artificiels manufacturés sous toutes leurs formes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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